Déposée le 25 septembre 1984 par COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE, domicilié(e) Clos des Templiers Marchesseau, 33500 LALANDE DE POMEROL (dossier no 2037662) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (Bugnion) SA domicilié(e) (dossier no 2037662) - France.
La marque CCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE CHIMIQUE D'AQUITAINE - Clos des Templiers Marchesseau, 33500 LALANDE DE POMEROL (dossier no 2037662) - France
BOUJU DERAMBURE (Bugnion) SA - (dossier no 2037662) - France
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 1994 n°2037662 - Publication au BOPI 1994-09-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08
Inscription le 21 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401575 - Publication au BOPI 2004-10-21
Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture et notamment à l'alimentation animale;produits chimiques pour la conservation des aliments;produits chimiques destinés aux cosmétiques ainsi qu'à l'industrie pharmaceutique;produits vétérinaires; substances alimentaires pour animaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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